Mentions légales

1. Éditeur

Le présent site et le service Normetis sont édités par Willy Arnold, entrepreneur individuel exploitant son activité sous le nom commercial « Normetis ». Établissement situé 231 avenue Augustin Boumah, Centre-ville, BP 20000, Libreville, Gabon.

• Entreprise individuelle immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) de Libreville sous le numéro [NUMÉRO RCCM], Numéro d'Identification Fiscale (NIF) [NUMÉRO NIF].
• Contact : willylawel@gmail.com. L'éditeur privilégie le courriel pour toute demande, afin d'en conserver la trace écrite.

2. Représentant dans l'Union européenne

Normetis étant établi au Gabon et proposant son service dans l'Union européenne, un représentant au sens de l'article 27 du RGPD est désigné par écrit pour l'Union : [REPRÉSENTANT UE : NOM ET ADRESSE COMPLÈTE]. Contact : [EMAIL DU REPRÉSENTANT].

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Willy Arnold, en qualité d'entrepreneur individuel.

4. Hébergement

L'application est hébergée par Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis), l'exécution des fonctions serveur étant localisée sur l'infrastructure européenne (région de Francfort, Allemagne).

La base de données et l'authentification sont hébergées par Supabase, Inc. dans l'Union européenne (région de Francfort, Allemagne). Les courriels transactionnels (vérification de compte, réinitialisation de mot de passe) sont acheminés par Resend (Plus Five Five, Inc.), États-Unis.

5. Propriété intellectuelle

La marque Normetis, le logo, la charte graphique, les textes et les éléments de l'interface sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. L'utilisation du service est régie par les conditions d'utilisation.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou au service : willylawel@gmail.com.